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Ecrit par B.Bathelot, mis à jour le .
Glossaires : Distribution / Marché | Marque | Produit

Les royalties sont une commission monétaire reversée en fonction d’un pourcentage de chiffre d’affaires. Le principe des royalties s’applique dans différents domaines de l’activité commerciale.

La plupart des contrats de franchise prévoit que des royalties doivent être versées par les franchisés aux franchiseurs, pour plus de détails voir redevance franchise.

On trouve également la présence de royalties dans le cadre des concessions d’usage de marque. Le licencié doit alors verser des royalties au titulaire de la marque.

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